Mentions légales
Dernière mise à jour : à compléter
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site Switcheo.
Éditeur du site
- Dénomination : Switcheo
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Siège : 7 rue Jacques Guéritaine, 71250 Cluny, France
- SIREN : 800 618 738
- SIRET (siège) : 800 618 738 00036
- Code APE : 82.19Z
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Contact : contact@switcheo.fr
Hébergeur
- Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
- Base de données / stockage : Supabase
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo bélier, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Marque
Une recherche d'antériorité INPI/EUIPO sur le nom « Switcheo » est à finaliser avant tout dépôt. [À COMPLÉTER]